Politique de confidentialité

Le responsable des traitements de données personnelles réalisés dans le cadre du site Occazly est :

Loïck Bresle — Entrepreneur individuel (EI)

Nom commercial : Occazly

Adresse : 7 impasse de la Futaie, 38550 Saint-Maurice-l’Exil, France

E-mail : contact@occazly.fr

Téléphone : 07 71 94 84 21

SIREN : 108 979 881

La présente politique décrit les traitements actuellement réalisés par Occazly et anticipe certaines fonctionnalités annoncées du service, notamment la création de comptes, les favoris, les recherches sauvegardées, les alertes de prix et la newsletter.

À la date de la présente mise à jour, certaines de ces fonctionnalités ne sont pas encore activées. Les traitements correspondants ne seront mis en œuvre qu’au moment de leur activation et la présente politique sera mise à jour si les modalités réelles diffèrent de celles décrites ci-dessous.

Lors de l’utilisation du site, certaines données techniques peuvent être traitées afin d’assurer le fonctionnement, la sécurité et le diagnostic du service : adresse IP, type de navigateur, informations relatives à l’appareil, date et heure de la requête, URL demandée, journaux techniques et informations similaires.

Lorsqu’un utilisateur effectue une recherche, les termes recherchés et certains filtres sont traités afin de retourner les résultats demandés. Ils peuvent être transmis aux API des places de marché interrogées, notamment Etsy lorsque cette source est utilisée.

Occazly recommande de ne pas saisir de données personnelles inutiles dans le champ de recherche.

À ce jour, Occazly ne constitue pas d’historique personnel de consultation ou de recherche associé à un compte utilisateur, les comptes n’étant pas encore activés.

Lors de l’activation des comptes utilisateurs, Occazly prévoit de traiter les données strictement nécessaires à leur fonctionnement, notamment :

• adresse e-mail ;
• mot de passe sous une forme cryptographiquement protégée, jamais en clair ;
• statut de vérification de l’adresse e-mail ;
• identifiant interne du compte ;
• date de création et informations techniques de connexion ;
• prénom, lorsqu’il est fourni de manière facultative ;
• préférences de notification et de confidentialité.

Les informations telles que le nom, l’adresse postale ou le numéro de téléphone ne seront demandées que si une fonctionnalité future le justifie, par exemple la livraison ou la gestion d’une commande directement passée auprès d’Occazly.

Une date de naissance ne sera collectée que si une nécessité réelle, notamment légale ou liée à un service déterminé, le justifie. Elle ne sera pas demandée par défaut pour créer un compte.

Lorsque ces fonctionnalités seront activées, le compte pourra contenir :

• les produits ou annonces placés en favoris ;
• les recherches sauvegardées ;
• les critères et seuils définis pour les alertes de prix ;
• l’historique des alertes envoyées ;
• un historique de consultation destiné à permettre de retrouver des produits récemment consultés.

L’utilisateur pourra supprimer ses favoris, recherches et alertes. Un mécanisme permettant d’effacer l’historique de consultation sera prévu lorsque cette fonctionnalité sera disponible.

Lorsqu’un utilisateur active une alerte, Occazly pourra lui envoyer des e-mails nécessaires à l’exécution de cette fonctionnalité, par exemple lorsqu’une offre correspondant aux critères définis est détectée.

Ces communications sont distinctes des messages publicitaires et pourront être désactivées en modifiant ou en supprimant l’alerte concernée.

Occazly envisage de proposer une newsletter présentant notamment les meilleures affaires, nouveautés et offres commerciales.

Pour les particuliers, ces communications ne seront envoyées qu’après un consentement spécifique lorsque celui-ci est requis. La création d’un compte n’entraînera pas automatiquement l’inscription à la newsletter.

La case d’inscription à la newsletter sera distincte et non cochée par défaut. Le consentement pourra être retiré à tout moment, notamment au moyen du lien de désinscription présent dans les messages.

Occazly souhaite mesurer l’utilisation du service afin d’en améliorer la pertinence : recherches les plus populaires, produits les plus consultés, clics vers les marketplaces, favoris, création d’alertes, nombre de résultats ou autres indicateurs similaires.

Dans la mesure du possible, ces statistiques seront produites sous une forme agrégée ou pseudonymisée et ne seront pas utilisées pour prendre une décision produisant des effets juridiques à l’égard d’un utilisateur.

Si un outil de mesure d’audience, publicitaire ou tout autre traceur nécessitant le consentement est mis en place, il ne sera activé qu’après le recueil du consentement de l’utilisateur. Les modalités seront détaillées dans la politique relative aux cookies et traceurs.

• Logs techniques : pendant la durée nécessaire à la sécurité, au diagnostic et à la prévention des abus ; lorsqu’ils sont sous le contrôle direct d’Occazly, ils n’ont pas vocation à être conservés au-delà de six mois sauf nécessité particulière.
• Demandes envoyées par e-mail : jusqu’à trois ans à compter du dernier échange lorsqu’une conservation est utile au suivi de la demande.
• Compte utilisateur : jusqu’à sa suppression par l’utilisateur. Un compte sans activité pourra être considéré comme inactif après deux ans ; l’utilisateur pourra être averti avant sa suppression.
• Favoris, recherches et alertes : jusqu’à leur suppression par l’utilisateur ou à la suppression du compte.
• Historique de consultation : au maximum douze mois, sauf suppression antérieure par l’utilisateur.
• Historique des alertes : au maximum douze mois, sauf suppression antérieure du compte ou de la donnée.
• Statistiques détaillées non directement identifiantes : au maximum vingt-cinq mois, sauf durée plus courte définie lors de la mise en œuvre de l’outil concerné.
• Newsletter et prospection : jusqu’au retrait du consentement et, pour les prospects, au maximum trois ans à compter de la collecte ou du dernier contact pertinent. Les informations strictement nécessaires pour respecter une opposition à la prospection pourront être conservées pendant au moins trois ans.

Si Occazly propose ultérieurement la vente directe de produits ou services, certaines données relatives aux commandes et à la facturation pourront être conservées pendant les durées imposées par les obligations légales, comptables ou fiscales applicables. La politique sera alors complétée.

Les données sont accessibles uniquement aux personnes et prestataires qui en ont besoin pour les finalités décrites dans la présente politique.

• Cloudflare, pour l’hébergement, la distribution, la sécurité et l’exécution technique du site ;
• Google / Gmail, lorsque l’utilisateur contacte Occazly par e-mail et que le message est traité dans la messagerie utilisée par Occazly ;
• les marketplaces et API partenaires, notamment Etsy à la date de la présente politique, pour exécuter les recherches et retourner les offres ;
• les autorités administratives ou judiciaires lorsque la loi l’exige.

Avant l’activation des comptes, alertes ou newsletters, les futurs prestataires d’authentification, de base de données et d’envoi d’e-mails seront sélectionnés au regard notamment de leurs garanties de sécurité et de protection des données. La présente politique sera mise à jour pour les identifier lorsque nécessaire.

Certains prestataires utilisés par Occazly sont des entreprises internationales et peuvent traiter des données en dehors de l’Espace économique européen, notamment aux États-Unis.

Lorsque de tels transferts ont lieu, Occazly s’appuie sur les mécanismes prévus par la réglementation applicable et sur les garanties mises en place par ses prestataires, telles que les décisions d’adéquation, le cadre de protection des données UE–États-Unis lorsqu’il est applicable, ou les clauses contractuelles types de la Commission européenne.

Des mécanismes strictement nécessaires au fonctionnement ou à la sécurité du site peuvent être utilisés par l’infrastructure technique.

Occazly n’a pas vocation à déposer des traceurs publicitaires ou des outils de mesure nécessitant le consentement sans en informer préalablement l’utilisateur et recueillir ce consentement lorsque la réglementation l’impose.

Une politique dédiée aux cookies et traceurs précisera les outils réellement utilisés et leurs modalités de gestion.

Occazly met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles adaptées à la nature des données et aux risques afin de limiter notamment les accès non autorisés, l’altération, la perte ou la divulgation de données.

Lors de l’activation des comptes, les mots de passe ne seront pas conservés en clair et des mécanismes de vérification d’adresse e-mail, de contrôle d’accès et de protection des comptes seront mis en place.

Selon le traitement concerné et les conditions prévues par la réglementation, vous pouvez notamment exercer les droits suivants :

• droit d’accès à vos données ;
• droit de rectification ;
• droit à l’effacement ;
• droit à la limitation du traitement ;
• droit d’opposition, notamment à la prospection commerciale ;
• droit à la portabilité lorsque celui-ci est applicable ;
• droit de retirer votre consentement à tout moment pour les traitements fondés sur celui-ci.

Pour exercer vos droits, vous pouvez écrire à contact@occazly.fr. Occazly pourra demander des informations complémentaires permettant de vérifier l’identité du demandeur lorsque cela est nécessaire.

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

La présente politique pourra évoluer afin de tenir compte des nouvelles fonctionnalités d’Occazly, des prestataires effectivement utilisés ou des évolutions réglementaires.

La date de dernière mise à jour figurant en haut de cette page permettra d’identifier la version applicable.